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Mentions légales

Site web : https://www.komoncomms.com
Dernière mise à jour : 26 juin 2025

1. Éditeur du site

Nom de l’entreprise : Kom'On
Forme juridique : entreprise individuelle
Siège social : 376, 10e Avenue Nord, Sherbrooke (Québec)  J1E 2T5
Téléphone : +1 (873) 200-9775
Courriel : info@komoncomms.com
Numéro d’entreprise du Québec (NEQ) : 2281027112
Directeur de la publication : Catherine Boucher

2. Hébergement

Hébergeur : Wix
Adresse : Tel Aviv-Yafo, Israel
Site web : https://fr.wix.com/

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site (textes, images, graphismes, logo, vidéos, etc.) est la propriété exclusive de Kom'On, sauf mention contraire. Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation sans autorisation écrite est strictement interdite.

4. Responsabilité

Kom'On s’efforce d’assurer l’exactitude des informations diffusées sur son site, mais ne peut garantir l’absence d’erreurs ou d’omissions. L’utilisateur est seul responsable de l’usage qu’il fait des informations disponibles.

5. Données personnelles

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         Politique de confidentialité

6. Droit applicable

Le présent site est régi par les lois en vigueur dans la province de Québec, Canada. Tout litige sera soumis à la juridiction des tribunaux compétents de cette province.

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